Vue attachéeMoteur de rechercheCatégoriesArrêtés permanents (1)Publicité des actes (5)CCAS (2)Résultat(s) 1 à 12 sur 57 résultatsArrêté 286/2023 - Anti regroupementPublié du 30/05/2023 jusqu'au 31/09/2023Publié le 30 Mai 2023TéléchargerEDCH - prélèvement du 18/04/2023 - point de surveillance n° 0000004745- PONTOISE 23 BOUL. DE L'EUROPE COLLEGE - 1ER ETAGE CUISINE Prélèvement n° 09500173794 du 18/04/2023 - PONTOISE 23 BOUL. DE L'EUROPE COLLEGE - 1ER ETAGE CUISINEAffiché le 15/05/23Publié le 15 Mai 2023Téléchargerarrete prefectoral n°IC-23-037Mise en ligne le 5 mai, à retirer le 5 juin 2023Publié le 05 Mai 2023TéléchargerEDCH - prélèvement du 27/03/2023 - point de surveillance n° 0000004754 - point de surveillance n° 0000004753 - PONTOISE 11 RUE DE L'HERMITAGE ECOLEPRELEVEMENT N°09500173518 DU 27/03/2023- PONTOISE 11 RUE DE L'HERMITAGE ECOLE - CUISINEPUBLIE LE 02/05/23 Publié le 02 Mai 2023TéléchargerArrêté préfectoral n°2023/DRIEAT/SPPE/033 portant autorisation de capture et de transport de poissons à des fins scientifiquesPublié du 02/05/23 au 01/06/2023Publié le 02 Mai 2023TéléchargerCompte-rendu du Conseil d'Administration du CCAS - 06.04.2023Publié le 12/04/2023 au 12/06/2023Publié le 12 Avr. 2023TéléchargerArrêté 2023/218 délégation de fonctions Publication le 05/04/2023 jusqu'au 05/06/2023Publié le 05 Avr. 2023TéléchargerArrêté n°2023/217 - délégation de fonctionsPublication de l'acte le 05/04/2023 - jusqu'au 05/06/2023 Publié le 05 Avr. 2023TéléchargerEDCH - prélèvement du 01/03/2023 - point de surveillance n° 0000004736 - PONTOISE 5 AVENUE DE LA PALETTE LDAEPrélèvement du 01/03/23 n°09500172990 - PONTOISE 5 AVENUE DE LA PALETTE LDAE - CUISINEAffiché le 29/03/23Publié le 29 Mar. 2023TéléchargerEDCH - prélèvement du 28/02/2023 - point de surveillance n° 0000004734 - PONTOISE 3 B LES LARRIS POURPRES CRECHEPrélèvement du 28/02/23 n° 09500172961- PONTOISE 3 B LES LARRIS POURPRES CRECHE - OFFICE DE RECHAUFFAGEAffiché le 28/03/23Publié le 29 Mar. 2023Téléchargerarrêté délégation de signature n°2023/174Publié le 22/03/2023 jusqu'au 22/05/2023 .Publié le 22 Mar. 2023TéléchargerDélégation de signature - arrêté n°2023/150Publié le 13/03/2023 jusqu'au 13/05/2023 Publié le 13 Mar. 2023Télécharger Page courante 1 Page 2 Page 3 Page 4 Page 5suivantsuivantAller à la dernière page