Pontoise

Ville d'art et d'histoire
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Présentation générale des registres de la commune

Les registres des délibérations de la Commune de Pontoise ont disparu pour le Moyen-Âge et ne commencent qu’en 1608.

Ils sont inventoriés sous la cote BB des Archives Communales de Pontoise pour la période antérieure à la Révolution puis sous la cote D pour la période allant de 1790 à nos jours. Ils font l’objet d’une procédure de restauration, de microfilmage et de numérisation.

Hier comme aujourd’hui, le registre des délibérations est le carnet de bord de la vie municipale : on y trouve son organisation, ses préoccupations.

Inventaire des registres pour la période antérieure à la Révolution

  • BB1 - Registre des délibérations 1608-1683

M. Ernest Mallet a intégralement transcrit ce registre. Le registre a été microfilmé.

  • BB2 - Registre des délibérations 1704-1717
  • BB3 - Registre des délibérations 1718-1730
  • BB4 - Copie exécutée en 1730 des délibérations prises entre le 16 août 1727 et le 21 juin 1730
  • BB5 - Registre des délibérations 1730-1764
  • BB6 - Registre des délibérations 1764-1773
  • BB7 - Registre des délibérations 1773-1786
  • BB8 - Registre des délibérations 1786-1790
  • BB9 - Registre des délibérations mentionnant les cérémonies de la ville, les assemblées générales des habitants et les réglements faits par les officiers municipaux 1780-1789

Après 1790 , les registres sont classées en série D (sous série 1D) de 1790 à 1946 et dans le fonds contemporain pour la période suivante