Pontoise

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Histoire de l'administration communale - la Révolution

"Le pouvoir des intendants, celui des tribunaux et, d’une façon générale, de tous les agents de l’exécutif, ne laissaient que des initiatives réduites aux municipalités qui, par ailleurs, étroitement surveillées, nommées par le roi ou par une oligarchie restreinte, ne représentaient en aucune façon la population de la cité".
(Extrait Histoire de la France urbaine, tome 3, sous la direction de Georges Duby, édition du Seuil, 1981).

La loi du 14 décembre 1789 supprime les anciennes communes et les remplace par des municipalités élues.

Désormais, toutes les assemblées d’habitants, quelle que soit leur importance, ont la même organisation municipale, avec un maire et des conseillers élus à leur tête. On leur donne le nom de commune.

"Cette nouvelle législation consacre la démocratisation des nouvelles municipalités, certes limitée par les règles étroites du régime censitaire, mais qui rompt avec les deux principes majeurs de l’absolutisme : l’élitisme et la soumission".

En février de la même année, les Pontoisiens élisent eux-mêmes leur municipalité composée de 18 notables, 8 officiers municipaux et un maire : le Chevalier Sauvat, monarchiste libéral.

La Constituante a également le souci de modifier les circonscriptions administratives pour les rendre plus cohérentes et efficaces.

En 1790, la France est divisée en 83 départements. Il s’agit d’une organisation territoriale simple et uniforme dans laquelle s’ordonnent les administrations judiciaires, financières...

Le tracé du département doit répondre aux commodités des administrés afin que ceux-ci puissent se rendre à cheval au chef-lieu et revenir en 48 heures.
Pontoise fait partie du département de la Seine-et-Oise.

Elections municipales, février 1790
Archives Municipales de Pontoise, cote 2K1

La nouvelle législation crée un conseil général de la commune, élu au suffrage direct par les citoyens actifs c’est-à-dire ceux qui payent une contribution égale à 3 journées de travail.

Carte des départements de Paris, de la Seine et de l’Oise, de la Marne, de l’Aube, de la Haute-Marne et de la partie Nord de celui d’Yonne, 1790
Archives Départementales du Val d’Oise, 27Fi25

Carte des départements à la Révolution La division de la France en départements s’achève le 15 février 1790.

La région parisienne est partagée en deux départements, celui de Paris (qui prit le nom de Seine en 1795) et celui de la Seine-et-Oise dans lequel Pontoise dut se contenter d’être chef-lieu de district.

Résultat du second scrutin pour l’élection du maire, 3 février 1790
Archives Municipales de Pontoise, cote 2K1

"De février 1790 à novembre 1791, le maire élu est François-Mellon Sauvat, avocat, âgé de 47 ans lors de son élection. Il est l’un des tous premiers à adhérer à la Société des Amis de la Constitution, et il en est presque aussitôt élu président. Mais voici que, brillamment réélu en novembre 1791, il refuse un nouveau mandat, et se retire de la vie municipale."
(Extrait de "Les municipalités de Pontoise de 1787 à 1800" de Jacques Dupaquier, Mémoires de la Société historique et archéologique de Pontoise, du Val d’Oise et du Vexin, tome 82, 1999).

Décret de la Convention nationale, page 1
Décret de la Convention nationale, page 2
Elections municipales à Pontoise en 1790
Carte des départements en 1790
Carte des départements en 1790, Nord-ouest
Carte des départements en 1790, Nord-est
Carte des départements en 1790, Sud-est
Carte des départements en 1790, Sud-ouest
Résultats du second tour des élections municipales de Pontoise de 1790
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