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Retrouvez les documents (inventaires et originaux) numérisés

Depuis le 2 mars 2011, les Archives municipales de Pontoise ont mis en ligne une grande partie des fonds communaux.

Associées à 75 000 notices, 322 586 pages numérisées sont également accessibles dans 5842 dossiers : cartes postales, photographies, diapositives, cartes et plans, presse locale en partie, délibérations du conseil municipal, arrêtés du maire, tables et registres d'état civil et ensemble des registres paroissiaux, etc.

La base est mise à jour tous les mois.

Les fonds d’archives

Poursuite de la numérisation et de la mise en ligne des fonds figurés : affiches, plans, cartes postales, photos : les documents sont traités dès leur arrivée et mis en ligne. Mise en place de plans de classement selon les types de documents : thématiques, historiques ou chronologiques.

Fonds et versements :

Mise en ligne depuis 2011 de 563 instruments de recherche, en fonction de leur arrivée. Mise en place de plans de classements.

Certains documents dits prestigieux ou fragilisés sont également en ligne.

Registres numérisés et en ligne :

1100 registres ont été numérisés sur un total de 1800, dont la liste suit :

  • Annonces et proclamations 1789-1844
  • Biens nationaux 1790-1794
  • Boulangers 1812
  • Bureau de bienfaisance 1816-1920
  • Cadastre 1810-1812
  • Collège de Pontoise 1894-1923
  • Commerce 1809-1812
  • Comptes des receveurs 1478-1508
  • Contributions patriotiques 1793-1795
  • Corporation des Pharmaciens et Apothicaires 1660-1803
  • Débits de boissons 1889-1923
  • Effectifs scolaires 1803-1838
  • Emigration 1792-1815
  • Fief de Soulfour 1672
  • Forçats libérés 1804-1845
  • Listes électorales 1791-1849 et 1883-1925
  • Livrets ouvriers 1856-1874
  • Manufacture de Pontoise 1809
  • Marchés aux comestibles 1812
  • Mariages : contrats 1816-1868 et 1876-1900
  • Mariages et divorces : publications 1793-1803 et 1817-1850
  • Mouvements de populations 1799-1803
  • Passeports 1793-1846
  • Permissions et congés militaires 1800-1835
  • Personnel communal 1797
  • Personnel enseignant 1834-1847
  • Portefaix 1856-1891
  • Prison de Pontoise 1825-1857
  • Prisonniers 1864-1879
  • Recensements des classes : tableaux 1905-1921
  • Recensements des familles 1790ca-1838
  • Recensements de la population de 1781 à 1946 (les recensements de 1851 à 1891 sont numérisés et accessibles uniquement sur le site des Archives départementales du Val d'Oise)
  • Registres paroissiaux des 7 paroisses de Pontoise 1584-1793
  • Tables décennales des registres d’état civil de 1793 à 1942 (pour les décès jusqu'en 1991);
  • Registres d'état civil : naissances de 1793 à 1918 (les registres de naissances de 1919 à 1941 sont numérisés mais consultables en salle de lecture) ; mariages 1793-1941, décès 1793-1991
  • Serments de civisme 1792-1795
  • Société anonyme du journal " Le Petit Pontoisien " 1900-1914

Fichiers spécifiques

  • Arrêtés du maire depuis 1829 (voir rubrique arrêtés)
  • Délibérations du conseil de ville 1608-1790 (voir rubrique délibérations)
  • Délibérations du conseil général de la commune 1790-1795 (voir rubrique délibérations)
  • Délibérations du conseil municipal depuis 1790 (voir rubrique délibérations)
  • Forçats libérés : dossiers 1804-1845 (voir fonds sous série 2J)
  • Prisonniers libérés : dossiers 1793-1879 (voir fonds sous série 4J)

Registres paroissiaux et d'état civil

Indexation des actes d'état civil et des registres paroissiaux :  mariages 1591-1941 / baptêmes-naissances 1584-1918 / sépultures-décès 1565-1953 avec lien direct des actes

Les fichiers délibérations et arrêtés :

Les délibérations du Conseil de ville (1603-1790) et du Conseil municipal (depuis 1790) sont numérisées ; les délibérations du Conseil général de la commune (1790-1795) également.

Les arrêtés permanents sont numérisés depuis 1829 (arrêtés relatifs au personnel communal et arrêtés temporaires exceptés).

Bibliothèque - Presse

La Bibliothèque historique est mise à jour en fonction des publications sur Pontoise : les ouvrages sont achetés par la ville, les mémoires déposés par les étudiants, ainsi que les études d’érudits locaux.

Les ouvrages et brochures conservés dans le fonds patrimonial de la bibliothèque Guillaume Apollinaire sur Pontoise sont  référencés dans la base. Ils restent consultables à la bibliothèque.

La presse locale ancienne et moderne  (1848-2017) conservée jusqu'à présent à la Bibliothèque municipale a été transférée aux Archives municipales et consultable en salle de lecture.

Les périodiques locaux (bulletins municipaux essentiellement depuis 1954), quelques journaux, des périodiques comme Vivre en Val d’Oise ou la Société Historique sont signalés dans la base Presse. Les articles des magazines municipaux sont numérisés uniquement.

Index et Recherches globales

Les index lieux, édifices, organismes et autres index (IPS évènementiel) sont mis à jour à chaque entrée de nouveaux documents dans les fonds. Même traitement pour les recherches globales.

Réutilisation des données publiques et droits d’auteur

Données publiques

En application de la loi du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d’amélioration des relations entre  l’Administration et le public, la Ville de Pontoise vous autorise à réutiliser librement les informations contenues sur ce site, sous les conditions suivantes :

  • Ne pas les diffuser publiquement ou à des tiers, sauf dans le cadre d’un usage familial ou interne(cercle de famille proche). Pas de diffusion sur Internet par le biais d’un blog, d’un site personnel sans autorisation.
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    • Les sources d’informations, la date de leur dernière mise à jour,
    • Les auteurs des textes réutilisés s’il y en a,
    • Les Archives municipales de Pontoise comme lieu de conservation du document, et la cote des documents.
    • Ne pas modifier, altérer ou dénaturer le sens des informations publiques réutilisées.

Droits d'auteurs

Hormis les documents administratifs, tous les documents sont protégés par le droit d’auteur. Ainsi, conformément à l’article 122-5, aliéna 2 du Code de la Propriété intellectuelle, vous vous engagez à n’utiliser les documents soumis au droit d’auteur qu’à des fins strictement privées et à en mentionner l’auteur.

Toute autre utilisation,  même non commerciale,  de documents protégés par   le droit  d’auteur  devra faire  l’objet d’une autorisation expresse de l’auteur du document, qu’il appartient au service d’archives de solliciter.

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La réutilisation à des fins commerciales de données personnelles de personnes vivantes ou décédées contenues dans les documents des Archives municipales de Pontoise est interdite.

Par ailleurs, en cas d’opposition de la personne intéressée à figurer dans une base de données nominative ou dans un traitement informatique de données personnelles, l’utilisateur s’engage à l’en retirer immédiatement.

À ces conditions, toute personne est libre d’utiliser les informations et données mises en ligne sans avoir à contacter directement les Archives municipales de Pontoise.

Si vous souhaitez réutiliser des données à d’autres fins que celles-ci, et notamment les diffuser publiquement, merci de contacter par écrit les Archives municipales de Pontoise qui vous conseilleront. Des types de droit de licence à souscrire vous seront alors proposées.

Contact : 

Service Archives et Documentation
Hôtel de ville
Tél. 01 34 43 34 94/ 01 34 43 34 60

Hôtel de Ville

2, rue Victor-Hugo
95 300 Pontoise
Tél. 01 34 43 34 43

Lundi, mardi, mercredi : 8h45-17h
Jeudi : 14h-17h
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