Retrouvez dès à présent les inventaires et documents originaux numérisés en ligne au lien suivant : http://archives.ville-pontoise.fr:2487/

Informations : mai 2012

Les fonds d’archives

• Poursuite de la numérisation et de la mise en ligne des fonds figurés : affiches, plans, cartes postales, photos : les documents sont traités dès leur arrivée et mis en ligne. Mise   en   place   de   plans   de   classement   selon   les   types   de documents : thématiques,   historiques   ou   chronologiques. Le cadastre napoléonien a été numérisé. Les plans numérisés des sous séries 2Fi (plans de la ville) et 3Fi (plans de bâtiments) ont la possibilité d’être zoomifiés. Mise en ligne de 100 nouveaux instruments de recherche, ce qui porte à 461 inventaires en ligne.
  

• Fonds et versements : le service archives a entrepris la numérisation des plans conservés dans les dossiers figurant dans la série M (bâtiments). Actuellement, les plans de la sous série 1O (voirie, plans des rues et places ) sont en cours. Pour accéder à ces documents lire sous la notice la phrase suivante : « des images sont associées...). Vous pourrez ainsi visionner ces documents Certains documents dits prestigieux ou fragilisés sont également en ligne Des plans de classement sont en cours.
  

• Registres numérisés : sont numérisés et en ligne
  - les registres de délibérations du conseil de ville de 1683 à 1790
  - le fief de Soulfour 1672
  - le recensement de la population de 1781
  - les registres paroissiaux des 7 paroisses de Pontoise 1584-1793 ; la Société Historique de Pontoise de Pontoise et du Vexin, qui a réalisé l’ensemble des 22000 clichés, a permis à la ville de Pontoise la mise en ligne des registres. Un grand  remerciement  à M. Claude Delage et M. Georges Durand pour ce travail.
  - Les tables décennales des registres d’état civil de 1793 à 1932
  - les registres de naissances de 1793 à 1902
  - les registres de mariages de 1793 à 1902
  - les registres de décès de 1793 à 1903
  - les enregistrements des contrats de mariages de 1816 à 1868 et de 1877 à 1902
  - les publications de mariages et divorces de 1793 à 1803 et de 1817 à 1850
  - les mouvements de population de 1799 à 1803
  - les recensements des familles 1832-1838
  - les comptes des receveurs de 1478 à 1508
  

• Les fichiers délibérations et arrêtés : les délibérations sont numérisées depuis 1963.
  Les arrêtés sont numérisés de 1829 à 2011 (arrêtés relatifs au personnel communal et arrêtés temporaires exceptés).

Bibliothèque - Presse

• La Bibliothèque historique est mise à jour en fonction des publications sur Pontoise : les ouvrages sont achetés par la ville, les mémoires déposés par les étudiants, ainsi que les études d’érudits locaux. Les volumes de moins de 30 pages sont numérisés (environ 50 sur 370 volumes). Un plan de classement a été établi.
  

• La presse locale, essentiellement les principaux articles des magazines municipaux depuis 1954 ; le lecteur peut compléter sa documentation par la consultation au service archives de dossiers historiques sur la ville. Les articles des autres périodiques comme Vivre en Val d’Oise ou la Société Historique sont signalés dans la base Presse, mais n’ont pas été numérisés, ces documents appartenant aux auteurs.

Index et Recherches globales

• Les index lieux, édifices, organismes et autres index (IPS évènementiel) sont mis à jour à chaque entrée de nouveaux documents dans les fonds. Même traitement pour les recherches globales.

Réutilisation des données publiques et droits d’auteur

1) Données publiques
En application de la loi du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d’amélioration des relations entre  l’Administration et le public, la Ville de Pontoise vous autorise à réutiliser librement les informations contenues sur ce site, sous les conditions suivantes :

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  - les Archives municipales de Pontoise comme lieu de conservation du document, et la cote des documents.
  - ne pas modifier, altérer ou dénaturer le sens des informations publiques réutilisées.
  

2) Droits d’auteur
Hormis   les  documents   administratifs,   tous   les  documents   sont  protégés  par   le  droit  d’auteur.  Ainsi,  conformément  à  l’article 122-5,  aliéna 2 du Code de  la Propriété  intellectuelle,  vous vous engagez  à  n’utiliser les documents soumis au droit d’auteur qu’à des fins strictement privées et à en mentionner l’auteur.

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Reproduction et réutilisation de documents comportant des données personnelles concernant  des personnes vivantes.

La réutilisation à des fins commerciales de données personnelles de personnes vivantes ou décédées  contenues dans les documents des Archives municipales de Pontoise est interdite.

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